Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRUTECO
FAUVET Christian
FAUVET Irène

Numéro de dépôt :
3760029
Date de dépôt :
11/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/08/2020
FRUTECO de FAUVET Christian

Présentation de la marque FRUTECO

Déposée le 11 août 2010 par FAUVET Christian et FAUVET Irène auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRUTECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Les déposants sont FAUVET Christian domicilié(e) 37 Avenue du Général de Gaulle - 42340 - VEAUCHE - France et FAUVET Irène domicilié(e) 37 Avenue du Général de Gaulle - 42340 - VEAUCHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ALCYACONSEIL INTUITIA domicilié(e) 119 RUE GARIBALDI - 69006 - LYON - France.

La marque FRUTECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3760029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRUTECO est expirée depuis le 11 août 2020.

FAUVET Christian a également déposé les autres marques suivantes : PROPRE ET SEC LAVERIE LIBRE SERVICE


FAUVET Christian - 37 Avenue du Général de Gaulle - 42340 - VEAUCHE - France

FAUVET Irène - 37 Avenue du Général de Gaulle - 42340 - VEAUCHE - France


CABINET ALCYACONSEIL INTUITIA - 119 RUE GARIBALDI - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2010 au BOPI 2010-52

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.